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Marques déposées par l'association loi 1901 ART POINT M
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BRADERIE DE L'ART ART POINT M
Marque expirée - Marque en non vigueur

BRADERIE DE L'ART ART POINT M
ART POINT M Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
98721196
Date de dépôt :
27/02/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2018

Présentation de la marque BRADERIE DE L'ART ART POINT M

Déposée le 27 février 1998 par l'association loi 1901 ART POINT M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRADERIE DE L'ART ART POINT M »

Le déposant est l'association loi 1901 ART POINT M domicilié(e) 60 Rue de l'Alouette,59100 ROUBAIX (dossier no 2355526) - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 533 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART POINT M Association Loi 1901 domicilié(e) 60 rue de l'Alouette,59100 ROUBAIX (dossier no 2355526) - 59100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRADERIE DE L'ART ART POINT M est expirée depuis le 27 février 2018.

ART POINT M a également déposé les autres marques suivantes : art point m LABORATOIRE factory , LE CARNAVAL ELECTRO , bio except the weekend


ART POINT M Association Loi 1901 - 60 Rue de l'Alouette,59100 ROUBAIX (dossier no 2355526) - 59100 - France - SIREN 390533396


ART POINT M Association Loi 1901 - 60 rue de l'Alouette,59100 ROUBAIX (dossier no 2355526) - 59100 - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2007 n°2355526 - Publication au BOPI 2007-11-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Organisation de manifestation à but culturel.